1. Éditeur du site

Le site apesa.fr est édité par APESA, Société Coopérative d'Intérêt Collectif, société anonyme coopérative à conseil d'administration au capital social de 33 000 euros.

Siège social : Hélioparc, 2 avenue du Président Pierre Angot, 64000 Pau, France

SIREN : 404 910 929

SIRET du siège : 404 910 929 00011

RCS : 404 910 929 RCS Pau

TVA intracommunautaire : FR 53 404 910 929

Courriel : contact [@] apesa.fr

Téléphone : +33 (0)5 59 30 46 26

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Christophe PHILIPPONNEAU, président-directeur général d'APESA.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure située à Strasbourg, en France, par :

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 09 72 10 10 07

4. Conception et réalisation

Conception et réalisation : Grain Blanc - grainblanc.fr.

Optimisation du référencement : Triple Lootz - membre du collectif Grain Blanc - triplelootz.fr

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure générale du site ainsi que ses textes, photographies, illustrations, graphiques, bases documentaires, vidéos et autres contenus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à APESA ou à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits, sauf usage expressément autorisé par la loi.

Les rapports, publications et autres supports téléchargeables sont destinés à un usage personnel. Leur diffusion ou redistribution requiert l'autorisation de l'ensemble des auteurs ou titulaires de droits concernés, sauf indication contraire attachée au document.

Les courtes citations sont admises sous réserve du respect des conditions légales, de la mention de l'auteur et de la source, et de l'absence de dénaturation du contenu.

Crédits photographiques : Grain Blanc (Hugo Aussenac, Laurent Pascal, Arnaud Domergue) et, le cas échéant, auteurs identifiés au niveau du contenu concerné.

6. Responsabilité éditoriale

APESA veille à fournir des informations fiables et à jour au moment de leur publication. Ces informations peuvent toutefois être modifiées, complétées ou retirées sans préavis. APESA ne garantit ni leur exhaustivité ni leur adéquation à une situation particulière.

Contenus juridiques

Les contenus de veille juridique, notamment en santé, sécurité et environnement, sont proposés à titre général et informatif. Ils ne constituent pas un avis juridique, une consultation personnalisée ou une garantie de conformité. Toute décision doit être prise au regard des textes officiels applicables, de la situation propre de l'organisation concernée et, lorsque nécessaire, avec l'appui d'un professionnel qualifié.

Contenus scientifiques et techniques

Les informations scientifiques et techniques reflètent l'état des connaissances, les hypothèses et les données disponibles à leur date de publication. Elles peuvent évoluer avec les méthodes, les résultats de recherche, les normes ou la réglementation. Les limites, incertitudes et conditions d'utilisation propres à chaque publication doivent être prises en compte.

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7. Liens externes et site ALL-HSE

Le site peut proposer des liens vers des sites ou services tiers. APESA ne contrôle pas en permanence leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de protection des données et ne peut en garantir l'exactitude ou la sécurité.

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10. Droit applicable

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11. Mise à jour

Dernière mise à jour : 21 août 2026.