- Prévention
Veille juridique SSE annuelle – Dosatron
L’APESA accompagne DOSATRON dans la structuration et le pilotage de sa veille réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
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Une expertise SSE de proximité
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Chaque organisation fait face à des enjeux SSE spécifiques, qui nécessitent des réponses adaptées.
L’expertise SSE de l’APESA vous offre un accompagnement juridique sur-mesure, assuré par des juristes dédiés, disponibles et à l’écoute de vos besoins. Vous bénéficiez d’un appui fiable pour sécuriser vos décisions et accompagner vos projets.
Une équipe de juristes SSE capable d’intervenir de manière réactive, personnalisée et évolutive.
Rendez-vous de veille personnalisée
Des rendez-vous trimestriels, semestriels ou annuels, en distanciel ou en présentiel, avec un juriste dédiée selon vos besoins et votre disponibilité.
Service d’assistance juridique SSE
Par téléphone, mail ou visio, du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Notes juridiques SSE thématiques
Pour répondre à vos questions sur des sujets et situations spécifiques.
Accompagnement au développement et mises à jour de produits numériques SSE
Soutien au déploiement et/ou développement de produits numériques. Animation de groupe de travail avec des profils techniques et des équipes de développement informatique.
Accompagnement à certaines démarches administratives
De l’assistance sur des dossiers divers, notamment France Expérimentation.
Le saviez-vous ?
Les principaux objectifs du dispositif France Expérimentation sont de :
• Tester de nouvelles solutions sans modifier immédiatement la loi/réglementation existante.
• Évaluer l’efficacité et l’impact de ces innovations dans un contexte réel.
• Fournir des données et retours concrets pour décider d’un éventuel élargissement ou d’un ajustement des mesures testées.
Comment obtenir des réponses juridiques SSE adaptées à vos situations concrètes ?
Un accompagnement juridique de proximité permet d’anticiper les risques et de sécuriser les projets avant leur mise en œuvre.
Questions SSE spécifiques, hors cadre des outils standards ou situations réglementaires complexes ou inédites
Manque de temps pour rechercher et interpréter seuls les textes ou besoin d’échanges directs avec un juriste qui connaît votre contexte
Projets nécessitant un accompagnement juridique spécifique
Aux entreprises de tout secteur et de toute taille
Aux directions, responsables SSE, HSE, QHSE
Aux organisations confrontées à des situations spécifiques ou complexes
Aux structures développant des projets innovants ou expérimentaux
Nos offres sont particulièrement adaptées aux organisations recherchant un accompagnement humain, personnalisé et une relation de confiance dans la durée.
L’APESA accompagne DOSATRON dans la structuration et le pilotage de sa veille réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
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Depuis 2017, l’APESA accompagne plusieurs grands groupes français du secteur aéronautique dans la maîtrise de leur conformité réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
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3 chemin de sers, 64121 Montardon, France
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