
- Prévention

Veille juridique SSE annuelle – Dosatron
L’APESA accompagne DOSATRON dans la structuration et le pilotage de sa veille réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
Étude de cas


Depuis 2017, l’APESA accompagne plusieurs grands groupes français du secteur aéronautique dans la maîtrise de leur conformité réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
D’abord mobilisée comme experte métier dans le développement de la plateforme ALL-HSE, l’APESA assure aujourd’hui la mise à jour réglementaire de l’outil et accompagne les sites industriels dans le pilotage opérationnel de leurs obligations SSE.
| Nom de l’organisation | Grands groupes de l'aéronautique français |
| Type d’organisation | Grande entreprise, multi société, multi sites |
| Secteur d’activité | Aéronautique, Papetier |
| Taille de la structure | Plus de 5000 salarié(e)s |
| Localisation du projet | Métropole et outre-mer |
Le contexte du projet
Dans un secteur industriel fortement réglementé, la maîtrise des exigences en Santé, Sécurité et Environnement constitue un enjeu stratégique majeur.
Ces grands groupes avaient besoin de garantir un suivi exhaustif de la veille règlementaire pour être en phase avec les éléments présents sur site.
Les défis rencontrés
Les groupes industriels font face à plusieurs enjeux structurants :
- Captation et compréhension des enjeux réglementaires SSE
- Anticipation des obligations futures
- Harmonisation des pratiques entre sites et niveaux multiples
- Maîtrise de la conformité SSE
Notre accompagnement
L'étude s'est déroulée selon 2 axes :
L'APESA a été sollicitée en tant qu'expert métier pour participer au développement de l'outil ALL-HSE.
L’APESA réalise la mise à jour trimestrielle du volet réglementation de la plateforme depuis 2017, et en tant que consultant SSE, accompagne les sites pour la maîtrise de la conformité réglementaire SSE.
Depuis 2024 avec le changement du modèle économique, l'APESA reste le partenaire privilégié de K-SHUTTLE, et assure les mises à jour du volet réglementaire trimestriellement et la vente des prestations associées à l'usage de la plateforme.
Résultats et bénéfices
L’APESA est référencé en prestataire stratégique depuis 2024 auprès des directions RSE de ces groupes pour :
- La sécurisation réglementaire SSE
- L’harmonisation des pratiques SSE à l’échelle multi-sites
- Une meilleure anticipation des évolutions réglementaires
Enseignements et transférabilité
L'approche pluridisciplinaire et le regard 360° et agile de l'APESA est un plus pour la conduite de tel projet et l’accompagnement au long court.
Cet outil peut être déployé dans d’autres structures multi-sites (aéronautique ou papetier).
Pour garantir une actualisation continue, fiabiliser l’interprétation des textes et sécuriser la conformité.
Par la structuration d’un référentiel commun, des audits réguliers et un pilotage centralisé.
Oui. Elle contribue à la performance globale, à la gestion des risques et à la crédibilité RSE.


L’APESA accompagne DOSATRON dans la structuration et le pilotage de sa veille réglementaire en Santé, Sécurité et Environnement (SSE).
3 chemin de sers, 64121 Montardon, France
contact@apesa.fr

